Conseil communautaire

Présentation

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté installe son nouveau conseil, jeudi 18 juin à Vatilieu (salle des fêtes).

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil,
Jeudi 18 juin à 19h, à Vatilieu.

A l'ordre du jour :

I. Ouverture de la séance
- Vérification du quorum
- Désignation par le Conseil d'un(e) secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 30 avril 2026

II. Présentation du livret d'accueil et d'information sur le réseau contre les Violences Intra-Familiales.

III. Présentation du contenu de la modification n°1 du PLUi.

IV. Délibérations
- Complément de désignation des élus de la communauté de communes dans les organismes extérieurs
- Création et organisation des commissions thématiques
- Création de la commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Renouvellement de la Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) suite aux élections municipales et communautaires
- Création de la Commission Intercommunale d'Accessibilité
- Approbation des Comptes Financiers Uniques 2025
- Affectation des résultats de 2025 au budget principal et aux budgets rattachés et annexes 2026 de Saint Marcellin Vercors Isère communauté
- Vote des budgets supplémentaires 2026
- Présentation du rapport d'activité 2025 de l'Office de Tourisme Intercommunal Saint-Marcellin Vercors Isère et validation du Compte Financier Unique (CFU) du budget autonome
- Développement économique : conditions d'attribution de l'aide exceptionnelle aux entreprises impactées par l'éboulement sur la commune de La Rivière
- Développement économique : attribution d'une aide exceptionnelle à M. Fabien FOURNIER, propriétaire de l'épicerie CLOGABAN, dans le cadre du fonds d'aide aux entreprises impactées par l'éboulement à La Rivière
- Finances : annulation de titres de recettes émis par le SMICTOM Sud Grésivaudan auprès de la commune de Vinay
- Finances : abandon de créances – Budget annexe Maison de Santé de Saint-Marcellin
- Modification du tableau des effectifs
- Renouvellement du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (F3SCT) dans le cadre des élections professionnelles du 10 décembre 2026

V. Questions diverses

VI. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau exécutif

VII. Information sur les décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations

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